Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINIC
Numéro de dépôt :
955003
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque DOMINIC
Déposée le 4 mars 1976 par monsieur Guyot (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « DOMINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMINIC est expirée depuis le 4 mars 1986.
Guyot (Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513