Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIC
M. Guyot (Marcel)

Numéro de dépôt :
955003
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque DOMINIC

Déposée le 4 mars 1976 par monsieur Guyot (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « DOMINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guyot (Marcel domicilié(e) La Belle-Etoile, Besancon. - France.

La marque DOMINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMINIC est expirée depuis le 4 mars 1986.

Guyot (Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIK , DOMINICQ , DOMINICK , DOMINICQUE , DOMINIQUE


M. Guyot (Marcel) - La Belle-Etoile, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Produits laitiers et confiture de lait.