Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cape Cod
GUYOT Marc

Numéro de dépôt :
98767610
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque Cape Cod

Déposée le 31 décembre 1998 par GUYOT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cape Cod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est GUYOT Marc, domicilié(e) 4 Square Emmanuel Chabrier, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GUYOT - France.

La marque Cape Cod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cape Cod est expirée depuis le 31 décembre 2008.

GUYOT Marc a également déposé les autres marques suivantes : MARC GUYOT , Comptoir des glaçages et des Patines , APPAREL ARTS , NOMENCLATURE


GUYOT Marc - 4 Square Emmanuel Chabrier, 75017 PARIS - France


MARC GUYOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Cuir, malles, valises, parapluies, cannes Vêtements, chaussures, chapellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.