Marque expirée - Marque en non vigueur

VALMY
guyot jean-bernard

Numéro de dépôt :
99780542
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque VALMY

Déposée le 10 mars 1999 par guyot jean-bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALMY »

Le déposant est guyot jean-bernard domicilié(e) 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-bernard guyot domicilié(e) 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALMY est expirée depuis le 10 mars 2019.

guyot jean-bernard a également déposé les autres marques suivantes : KELLERMANN , Société Brassicole de Valmy , Bière des moissons , Orgemont , VALMY , Bière républicaine , Orgemont , Rèmes , Orgemont Bière du pays champenois , La Pléiade.


guyot jean-bernard - 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France


jean-bernard guyot - 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 28 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441211 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442862 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402031 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Bières, boissons non alcooliques spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.