Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bellevilloise
M. Guyot Jean-bernard

Numéro de dépôt :
3897627
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
La Bellevilloise de Guyot Jean-bernard

Présentation de la marque La Bellevilloise

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Guyot Jean-bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bellevilloise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Guyot Jean-bernard domicilié(e) 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guyot Jean-bernard domicilié(e) 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France.

La marque La Bellevilloise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bellevilloise est expirée depuis le 15 février 2022.

Guyot Jean-bernard a également déposé les autres marques suivantes : KELLERMANN , Société Brassicole de Valmy , Bière des moissons , VALMY , Orgemont , VALMY , Bière républicaine , Orgemont , Rèmes , Orgemont Bière du pays champenois


M. Guyot Jean-bernard - 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France


M. Guyot Jean-bernard - 10 rue de l'hôtel Dieu - 51600 - SOMMEPY-TAHURE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576188 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.