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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYOT COURNET
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LE POT DES GONES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POT DES GONES
GUYOT COURNET, SAS

Numéro de dépôt :
99783031
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2019

Présentation de la marque LE POT DES GONES

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYOT COURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DES GONES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYOT COURNET domicilié(e) 230 route des Fontaines - 69440 - TALUYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 508 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOT GOURMET domicilié(e) 230 route des Fontaines anciennement GUYOT S.A. - 69440 - TALUYERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT DES GONES est expirée depuis le 22 mars 2019.


GUYOT COURNET, SAS - 230 route des Fontaines - 69440 - TALUYERS - France - SIREN 954508693


GUYOT GOURMET - 230 route des Fontaines anciennement GUYOT S.A. - 69440 - TALUYERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401735 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Vins.