Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIDIS
GUYOT BERNARD

Numéro de dépôt :
1698281
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011

Présentation de la marque QUALIDIS

Déposée le 2 octobre 1991 par GUYOT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUYOT BERNARD, domicilié(e) 37 Av. DENIS DELORME, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS (dossier no 2205834) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUYOT Bernard domicilié(e) (dossier no 2205834) - France.

La marque QUALIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIDIS est expirée depuis le 2 octobre 2011.


GUYOT BERNARD - 37 Av. DENIS DELORME, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS (dossier no 2205834) - France


GUYOT Bernard - (dossier no 2205834) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205834 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graiss es comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.