Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRINE GRAND MERE
GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS.

Numéro de dépôt :
1296513
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
14/01/1995

Présentation de la marque TERRINE GRAND MERE

Déposée le 14 janvier 1985 par GUYON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « TERRINE GRAND MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS. - France.

La marque TERRINE GRAND MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINE GRAND MERE est expirée depuis le 14 janvier 1995.

GUYON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURSE AU VIN JAUNE , TERRINE ARBOISIENNE , SALAISONS ARBOISIENNES , LE MONT D'ARBOIS


GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Charcuterie