Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS ARBOISIENNES
GUYON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1739102
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque SALAISONS ARBOISIENNES

Déposée le 28 août 1990 par GUYON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « SALAISONS ARBOISIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUYON Jean-Claude, domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel-de-Ville, 39600 ARBOIS - France.

La marque SALAISONS ARBOISIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS ARBOISIENNES est expirée depuis le 28 août 2000.

GUYON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURSE AU VIN JAUNE , TERRINE ARBOISIENNE , TERRINE GRAND MERE , LE MONT D'ARBOIS


GUYON Jean-Claude - 5, rue de l'Hôtel-de-Ville, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Charcuterie, salaisons