Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT D'ARBOIS
GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS

Numéro de dépôt :
1296514
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
14/01/1995

Présentation de la marque LE MONT D'ARBOIS

Déposée le 14 janvier 1985 par GUYON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE MONT D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS - France.

La marque LE MONT D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT D'ARBOIS est expirée depuis le 14 janvier 1995.

GUYON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURSE AU VIN JAUNE , TERRINE ARBOISIENNE , SALAISONS ARBOISIENNES , TERRINE GRAND MERE


GUYON Jean-Claude, charcutier, 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Charcuterie