Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURSE AU VIN JAUNE
GUYON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1333941
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
02/12/1995

Présentation de la marque LA BOURSE AU VIN JAUNE

Déposée le 2 décembre 1985 par GUYON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LA BOURSE AU VIN JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUYON Jean-Claude domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS - France.

La marque LA BOURSE AU VIN JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURSE AU VIN JAUNE est expirée depuis le 2 décembre 1995.

GUYON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TERRINE ARBOISIENNE , SALAISONS ARBOISIENNES , TERRINE GRAND MERE , LE MONT D'ARBOIS


GUYON Jean-Claude - 5, rue de l'Hôtel de Ville, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

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