Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LE PERRIER
Numéro de dépôt :
1321532
Date de dépôt :
25/08/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/08/1995
Présentation de la marque DOMAINE LE PERRIER
Déposée le 25 août 1985 par GUYON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LE PERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PERRIER est expirée depuis le 25 août 1995.
GUYON Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06