CUVEE DES DAMES DE VERGY
Présentation de la marque CUVEE DES DAMES DE VERGY
Déposée le 23 janvier 1976 par monsieur Guyon (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES DAMES DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES DAMES DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE DES DAMES DE VERGY est expirée depuis le 23 janvier 1986.
Guyon (Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497