Déposée le 3 mars 1994 par monsieur GUYOMARCH Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est monsieur GUYOMARCH Marcel domicilié(e) 10, rue des Faubourgs, 95450 GADANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYOMARCH Marcel - France.
La marque CHAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOTTE est expirée depuis le 3 mars 2004.
Monsieur GUYOMARCH Marcel - 10, rue des Faubourgs, 95450 GADANCOURT - France
Monsieur GUYOMARCH Marcel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires: désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bac à litière pour animaux Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; non compris dans d'autres classes; animaux vivants fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Litières pour chats
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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