Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC'H
GUYOMARC'H

Numéro de dépôt :
93465950
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque ARC'H

Déposée le 27 avril 1993 par la société GUYOMARC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société GUYOMARC'H domicilié(e) TALHOUET SAINT-NOLFF, 56250 ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 580 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ARC'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC'H est expirée depuis le 27 avril 2003.

GUYOMARC'H a également déposé les autres marques suivantes : ETREL , SAGAL , ELEGIA , FIANA


GUYOMARC'H - TALHOUET SAINT-NOLFF, 56250 ELVEN - France - SIREN 875580136


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178293 - Publication au BOPI 1994-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Acides aminés.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances biologiques, diététiques, hygiéniques, vétérinaires destinés aux animaux de rente, de loisir ou de compagnie.Aliments pour bébés.Mets à base de viande, de poisson, volaille, abats, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés). Viande et poisson pour préparation alimentaire.Charcuterie, pâté à la viande, barde de porc, croquettes alimentaires, lard.Extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande.Huiles et graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons, gelées comestibles.Pickles, légumes et fruits en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés.Compotes.Oeufs, omelettes.Extraits de légumes, de fruits, notamment de betteraves rouges et d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, jus et concentrés de végétaux, purée de tomates.Préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés). Sandwiches, croque-monsieur, pizzas.Poudre et flocons de végétaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes.Semences, plantes et fleurs naturelles, avoine, blé, maïs, malt.Aliments pour animaux. bétail, bestiaux, animaux familiers (chiens, chats, oiseaux, poissons). Additifs pour fourrages non à usage médical, algues pour l'alimentation humaine ou animale, appâts de pêche, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale.Farines pour animaux.Tourteaux d'arachide, colza, maïs, soja, sel pour le bétail.Produits de l'élevage, volaille pour l'élevage.Oeufs à couver.Litières.Animaux vivants.Education, formation et divertissement.Activités sportives et culturelles.Organisation de concours à buts culturels ou éducatifs donnant lieu à l'attribution d'un prix.Production de spectacles, de films.Organisation d'expositions.Dressage d'animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.