TOPTANE
Présentation de la marque TOPTANE
Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPTANE est expirée depuis le 12 octobre 2010.
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181582 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231815 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 14 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177472 - Publication au BOPI 1994-10-14
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09