Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP FOAL
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1529082
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque TOP FOAL

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP FOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF (dossier no 2139875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE C. FILY domicilié(e) (dossier no 2139875) - France.

La marque TOP FOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP FOAL est expirée depuis le 9 mai 2009.

GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PUNCH BIOTIC , ERGIPORC , FERTIMATE , POWERPACK , GUYOPULPE , S , SUCROCÉRÉS , STOPELM , TONIBIOTIC , PODIUM


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme - Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF (dossier no 2139875) - France - SIREN 636320038


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE C. FILY - (dossier no 2139875) - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139875 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231815 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 14 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177472 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157090 - Publication au BOPI 1993-04-08

Tous produits destinés à l'alimentation du bétail et en particulier des équidés