Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE
/
Le Boeuf flamboyant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Boeuf flamboyant
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
99796067
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque Le Boeuf flamboyant

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Boeuf flamboyant »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine GUYOMARC'H N.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Boeuf flamboyant est expirée depuis le 2 juin 2009.

GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PUNCH BIOTIC , ERGIPORC , FERTIMATE , POWERPACK , GUYOPULPE , S , SUCROCÉRÉS , STOPELM , TONIBIOTIC , PODIUM


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE SA - Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


FILY Catherine GUYOMARC'H N.A. - France


Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Bovins issus d'élevage de type traditionnel dont l'alimentation est constituée principalement par l'herbe disponible en pâtures naturelles ou cultivées, les fourrages distribués à l'auge ou en plein vent, provenant de l'exploitation ou achetés, mais n'ayant subi aucun traitement dénaturant et dont l'alimentation est exclusive de toutes substances non autorisées par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par un procédé agréé et élevés selon les critères ci-dessus et engagés dans une procédure de contrôle d'origine et dont les conditions d'hébergement et de transport, notamment depuis l'exploitation agricole jusqu'à l'abattoir, sont conformes aux prescriptions communautaires. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.