Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOEUF DES TROIS FERMES
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626066
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque LE BOEUF DES TROIS FERMES

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOEUF DES TROIS FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France.

La marque LE BOEUF DES TROIS FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOEUF DES TROIS FERMES est expirée depuis le 15 mai 2006.

GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PUNCH BIOTIC , ERGIPORC , FERTIMATE , POWERPACK , GUYOPULPE , S , SUCROCÉRÉS , STOPELM , TONIBIOTIC , PODIUM


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme - Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372973 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

- Viandes de bœuf issues de la ferme ou elaborées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des methodes non industrielles - Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.