Déposée le 26 novembre 1996 par la société GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la société GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France.
La marque FACTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE - Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038
GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Produits chimiques destinés à l'élevage et à l'agriculture.Produits et substances alimentaires pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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