Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC Brevet d'Aptitude Comique Les bonnets d'Anne passent le BAC
M. GUYNOT DE BOISMENU ERWAN

Numéro de dépôt :
4027908
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/08/2023
BAC Brevet d\'Aptitude Comique Les bonnets d\'Anne passent le BAC de GUYNOT DE BOISMENU ERWAN

Présentation de la marque BAC Brevet d'Aptitude Comique Les bonnets d'Anne passent le BAC

Déposée le 23 août 2013 par monsieur GUYNOT DE BOISMENU ERWAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BAC Brevet d'Aptitude Comique Les bonnets d'Anne passent le BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur GUYNOT DE BOISMENU ERWAN domicilié(e) 7 RUE DU ROCHER D'ENFER - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUYNOT DE BOISMENU ERWAN domicilié(e) 7 RUE DU ROCHER D'ENFER - 44300 - NANTES - France.

La marque BAC Brevet d'Aptitude Comique Les bonnets d'Anne passent le BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC Brevet d'Aptitude Comique Les bonnets d'Anne passent le BAC est expirée depuis le 23 août 2023.

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M. GUYNOT DE BOISMENU ERWAN - 7 RUE DU ROCHER D'ENFER - 44300 - NANTES - France


M. GUYNOT DE BOISMENU ERWAN - 7 RUE DU ROCHER D'ENFER - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.