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Marques déposées par madame Guylene BRIEZ ROTURIER
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CAPTANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPTANCE
Mme. Guylene BRIEZ ROTURIER

Numéro de dépôt :
4313297
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
CAPTANCE de Guylene BRIEZ ROTURIER

Présentation de la marque CAPTANCE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par madame Guylene BRIEZ ROTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame Guylene BRIEZ ROTURIER domicilié(e) L'OUSTAL, LA ROUDERIE - 24200 - VITRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Guylene BRIEZ ROTURIER domicilié(e) L'OUSTAL, LA ROUDERIE - 24200 - VITRAC - France.

La marque CAPTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTANCE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


Mme. Guylene BRIEZ ROTURIER - L'OUSTAL, LA ROUDERIE - 24200 - VITRAC - France


Mme. Guylene BRIEZ ROTURIER - L'OUSTAL, LA ROUDERIE - 24200 - VITRAC - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.