Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par madame guylaine eloise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANACOCO *MOMES* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est madame guylaine eloise domicilié(e) bâtiment 23, 11 rue henry de bournazel - 75014 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. guylaine eloise domicilié(e) bâtiment 23, 11 rue henry de bournazel - 75014 - paris - France.
La marque PANACOCO *MOMES* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997028.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACOCO *MOMES* est expirée depuis le 10 avril 2023.
Mme. guylaine eloise - bâtiment 23, 11 rue henry de bournazel - 75014 - paris - France
Mme. guylaine eloise - bâtiment 23, 11 rue henry de bournazel - 75014 - paris - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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