Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CAILLEAUX
GUYET Jean Claude

Numéro de dépôt :
1392848
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque CHATEAU LES CAILLEAUX

Déposée le 7 janvier 1987 par GUYET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES CAILLEAUX »

Le déposant est GUYET Jean Claude domicilié(e) Aux Cailleaux,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2329793) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUYET Jean Claude domicilié(e) Aux Cailleaux,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2329793) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES CAILLEAUX est expirée depuis le 7 janvier 2017.

GUYET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT PAUL


GUYET Jean Claude - Aux Cailleaux,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2329793) - 33390 - France


M. GUYET Jean Claude - Aux Cailleaux,33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2329793) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329793 - Publication au BOPI 2006-12-19

Renouvellement sans limitation n°2081970 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES CAILLEAUX"