Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCRIBE DE GRIMONT
GUYE Albert-Marie

Numéro de dépôt :
3840905
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
LE SCRIBE DE GRIMONT de GUYE Albert-Marie

Présentation de la marque LE SCRIBE DE GRIMONT

Déposée le 22 juin 2011 par GUYE Albert-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SCRIBE DE GRIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est GUYE Albert-Marie domicilié(e) 37 rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYE Albert-Marie domicilié(e) 37 rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE SCRIBE DE GRIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCRIBE DE GRIMONT est expirée depuis le 22 juin 2021.


GUYE Albert-Marie - 37 rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France


GUYE Albert-Marie - 37 rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Travaux de bureau.