Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAGRANCES & SENS
M. Guybert Dominati
M. Jérome Dominati

Numéro de dépôt :
4296478
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
FRAGRANCES & SENS de Guybert Dominati

Présentation de la marque FRAGRANCES & SENS

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Guybert Dominati et monsieur Jérome Dominati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAGRANCES & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Guybert Dominati domicilié(e) 16 impasse des Tibiran - 31140 - Aucamville - France et monsieur Jérome Dominati domicilié(e) 22 rue des écoles - 31140 - Aucamville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guybert DOMINATI domicilié(e) 16 impasse des Tibiran - 31140 - Aucamville - France.

La marque FRAGRANCES & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGRANCES & SENS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.


M. Guybert Dominati - 16 impasse des Tibiran - 31140 - Aucamville - France

M. Jérome Dominati - 22 rue des écoles - 31140 - Aucamville - France


M. Guybert DOMINATI - 16 impasse des Tibiran - 31140 - Aucamville - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Bougies pour l'éclairage .