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Marques déposées par monsieur Guyard (Marcel
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DOMAINE DES PITOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PITOUX
M. Guyard (Marcel)

Numéro de dépôt :
961647
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque DOMAINE DES PITOUX

Déposée le 25 juin 1976 par monsieur Guyard (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DES PITOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guyard (Marcel domicilié(e) lieudit LES PITOUX , Bussières (Saône-et-Loire). - France.

La marque DOMAINE DES PITOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DES PITOUX est expirée depuis le 25 juin 1986.


M. Guyard (Marcel) - lieudit LES PITOUX , Bussières (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins rouge et blanc de sa propriété.