DOMAINE DU VIEUX COLLEGE
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX COLLEGE
Déposée le 27 janvier 1999 par monsieur GUYARD JEAN PIERRE et GUYARD ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU VIEUX COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX COLLEGE est expirée depuis le 27 janvier 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11