Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) GUYADER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TARIA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUYADER domicilié(e) rue de Kerroc'h, 29510 LANDREVARZEC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.
La marque TARIA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUYADER SA - rue de Kerroc'h, 29510 LANDREVARZEC - France
CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Inscription le 16 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°256499 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 28 février 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296065 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276783 - Publication au BOPI 1999-05-03
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs. Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sauces (condiments) ; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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