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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYADER GASTRONOMIE
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DUC DE CORNOUAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE CORNOUAILLE
GUYADER GASTRONOMIE, SAS

Numéro de dépôt :
99793482
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2029

Présentation de la marque DUC DE CORNOUAILLE

Déposée le 18 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYADER GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUYADER GASTRONOMIE domicilié(e) rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 488 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CHEVALLIER & ASSOCIES, Mme THOUIN Aurélie domicilié(e) 24 rue du Château - 29200 - BREST - France.

La marque DUC DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE CORNOUAILLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

GUYADER GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : ANDOUILLE DU MARIN , POSITIVE SNACKING , GUYADER A TABLE LES JOLIS BOCAUX , Baby Chef , Groix et nature , VALLEE DE L'ODET , Comptoir de l'Ile de Groix , LA CONSERVERIE ET LE FUMOIR DE L'ILE DE GROIX LE PETIT DUNDEE , GUYADER L'ESPRIT BRETON , PLATS UNIQUES


GUYADER GASTRONOMIE, SAS - rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France - SIREN 392488847


SELARL CHEVALLIER & ASSOCIES, Mme THOUIN Aurélie - 24 rue du Château - 29200 - BREST - France


Inscription le 20 avril 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299035 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 11 mai 2001 - Concession de licence n°323538 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313049 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505949 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination n°505948 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728654 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Viande, extraits de viande, charcuterie, conserves de viande, viande conservée, terrine de viande, pâtés de foie.