Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GALETTE ROSCOVITES
Numéro de dépôt :
1640544
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
11/09/2000
Présentation de la marque GALETTE ROSCOVITES
Déposée le 11 septembre 1990 par GUYADER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « GALETTE ROSCOVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GALETTE ROSCOVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE ROSCOVITES est expirée depuis le 11 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26