Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MINERAL
Guy, Claude JACOB

Numéro de dépôt :
1102738
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MINERAL

Déposée le 17 juillet 1979 par Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy, Claude JACOB, domicilié(e) La Planchotte 52300 - JOINVILLE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ROYAL MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL MINERAL est expirée depuis le 17 juillet 1989.

Guy a également déposé les autres marques suivantes : DOUGLAS WINTER , LOGISVENTES , COBRAS , CLOWN PATOCHE , GUY PERILLAT , GRAND CRU , DISPO PROTEC , AVIAEXPO THE ONLINE AVIATION EXHIBITION , ROYAL GRANULE , NOMBRE NOIR


Guy, Claude JACOB - La Planchotte 52300 - JOINVILLE, - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Produits d'élevage, biscuits, céréales et toutes substances et préparations alimentaires pour animaux.