Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL GRANULE
Numéro de dépôt :
1102737
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL GRANULE
Déposée le 17 juillet 1979 par Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL GRANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL GRANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL GRANULE est expirée depuis le 17 juillet 1989.
Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007