Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES
Monsieur GUY VIGNOLI

Numéro de dépôt :
4516880
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES de GUY VIGNOLI

Présentation de la marque Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par monsieur GUY VIGNOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur GUY VIGNOLI domicilié(e) LAGUILLE - SAINT-AMAND - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUY VIGNOLI domicilié(e) LAGUILLE - SAINT-AMAND - 32800 - EAUZE - France.

La marque Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Temps LAHITAN ORIGINES GASCONNES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

GUY VIGNOLI a également déposé les autres marques suivantes : LABATUT DE HAUT , LAHITAN ORIGINES GASCONNES A la Bonne Heure !


Monsieur GUY VIGNOLI - LAGUILLE - SAINT-AMAND - 32800 - EAUZE - France


Monsieur GUY VIGNOLI - LAGUILLE - SAINT-AMAND - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770639 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.