Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECRAN CAPILLAIRE
Numéro de dépôt :
1265992
Date de dépôt :
08/03/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
08/03/1994
Présentation de la marque ECRAN CAPILLAIRE
Déposée le 8 mars 1984 par monsieur Guy VERCELLETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ECRAN CAPILLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECRAN CAPILLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265992.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRAN CAPILLAIRE est expirée depuis le 8 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35