COSA
Présentation de la marque COSA
Déposée le 2 mai 1986 par monsieur Guy van HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSA est expirée depuis le 2 mai 1996.
Guy van HALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41