Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Solitude de LAMARTINE
Numéro de dépôt :
1498430
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/11/1998
Présentation de la marque La Solitude de LAMARTINE
Déposée le 7 novembre 1988 par monsieur Guy TOUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « La Solitude de LAMARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Solitude de LAMARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Solitude de LAMARTINE est expirée depuis le 7 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17