Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES P'TISSOTES
Numéro de dépôt :
1539392
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/06/1999
Présentation de la marque LES P'TISSOTES
Déposée le 26 juin 1989 par monsieur Guy TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES P'TISSOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES P'TISSOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 24 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267382 - Publication au BOPI 1998-11-24