Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOIE LIBRE
Numéro de dépôt :
1504809
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
31/08/1998
Présentation de la marque VOIE LIBRE
Déposée le 31 août 1988 par GUY TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VOIE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOIE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504809.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIE LIBRE est expirée depuis le 31 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22