Déposée le 20 décembre 1999 par monsieur Guy Tempereau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CyberGuard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est monsieur Guy Tempereau domicilié(e) 88 route du Bois Joalland, 44600 L'Immaculée - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.
La marque CyberGuard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CyberGuard est expirée depuis le 20 décembre 2009.
Monsieur Guy Tempereau - 88 route du Bois Joalland, 44600 L'Immaculée - France
Salomé Lachat Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489217 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 14 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330967 - Publication au BOPI 2001-09-14
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Robots (machines), machines-outils, moteurs. Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques ; appareils et instruments électriques de signalisation, de mesure, de contrôle, de surveillance, d'observation ; dispositifs de protection contre les accidents, l'intrusion et le vol ; instruments d'alarme et avertisseurs contre le vol, l'incendie et l'intrusion ; instruments d'analyse et de contrôle de la température, de l'humidité, des gaz, des radiations ; détecteurs d'incendie ; émetteurs (télécommunication) et émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques et acoustiques ; appareils d'intercommunication, appareils photographiques, appareils de radio, de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, scanners, lecteurs, unités centrales de traitement (processeurs) ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de systèmes d'exploitation. Véhicules, robots motorisés. Service d'installation, d'entretien et de réparation de tous dispositifs et appareils de surveillance, de contrôle, de détection, de sécurité, d'alarme. Transmission de messages et location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de données, de messages et d'images assistés par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission par liaison radio ; mise à disposition d'informations et de données par voie de télécommunication (Internet). Travaux d'ingénieurs, consultations et expertises en matière de sécurité ; service de surveillance, de gardiennage d'installations industrielles et commerciales, de bâtiments, de personnes ; location de dispositifs, d'appareils, de machines pour la surveillance et la sécurité d'installations industrielles et commerciales, de bâtiments et de personnes ; enquêtes techniques ; programmation pour ordinateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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