CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 6 janvier 1994 par GUY TAIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 6 janvier 2004.
GUY TAIEB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278519 - Publication au BOPI 1999-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07