Marque expirée - Marque en non vigueur

SCALA
Guy Spanghero International SAS

Numéro de dépôt :
3608469
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
SCALA de Guy Spanghero International

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Guy Spanghero International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Guy Spanghero International domicilié(e) 12 Place des Cordeliers,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 750 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Spanghero International domicilié(e) 12 Place des Cordeliers,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 31 octobre 2018.

Guy Spanghero International a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE


Guy Spanghero International SAS - 12 Place des Cordeliers,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France - SIREN 443750633


Guy Spanghero International - 12 Place des Cordeliers,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).