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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE
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ETAPE Cassoulet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETAPE Cassoulet
GUY SPANGHERO FINANCIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4203426
Date de dépôt :
14/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2025
ETAPE Cassoulet de GUY SPANGHERO FINANCIERE

Présentation de la marque ETAPE Cassoulet

Déposée le 14 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETAPE Cassoulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE domicilié(e) 1 Place Saint-Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 750 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SPANGHERO FINANCIERE, M. SPANGHERO Guy domicilié(e) 1 Place Saint-Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France.

La marque ETAPE Cassoulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE Cassoulet arrivera à expiration en date du 14 août 2025.

GUY SPANGHERO FINANCIERE a également déposé les autres marques suivantes : Ô CASSOULET , Les frères Spanghero , Le Gourmet Occitan , ETAPE CASSOULET , The HAKA Pub , SPANGHERO DISTRIBUTION , La sélection des frères Spanghero , Saveurs & Traditions du grand sud, la sélection des frères Spanghero , La table des frères Spanghero , Le Twickenham Pub


GUY SPANGHERO FINANCIERE, SAS - 1 Place Saint-Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 443750633


GUY SPANGHERO FINANCIERE, M. SPANGHERO Guy - 1 Place Saint-Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685128 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.