LE TAS DE SEL
Présentation de la marque LE TAS DE SEL
Déposée le 19 mars 1997 par GUY SOLDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TAS DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TAS DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TAS DE SEL est expirée depuis le 19 mars 2007.
GUY SOLDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438037 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17