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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET
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VILLA ROSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLA ROSA
GUY SAGET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97675916
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
25/04/2017

Présentation de la marque VILLA ROSA

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « VILLA ROSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335140) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET SOCIETE ANONYME domicilié(e) R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335140) - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLA ROSA est expirée depuis le 25 avril 2017.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES


GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335140) - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335140) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335140 - Publication au BOPI 2007-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)