Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MARNIERE
S.A. GUY SAGET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3280227
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA MARNIERE de GUY SAGET

Présentation de la marque LA MARNIERE

Déposée le 10 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARNIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N.7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET SOCIETE ANONYME domicilié(e) R.N.7. LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES


S.A. GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N.7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N.7. LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405782 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).