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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET
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FLEUR DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU PALAIS
GUY SAGET (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3091547
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque FLEUR DU PALAIS

Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N.7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) - France.

La marque FLEUR DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU PALAIS est expirée depuis le 21 mars 2011.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES


GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) - R.N.7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

"Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine".