Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET
/
ELYSEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYSEE
GUY SAGET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97689264
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 24 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ELYSEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335139) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET SOCIETE ANONYME domicilié(e) R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335139) - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 24 juillet 2017.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES


GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335139) - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET SOCIETE ANONYME - R.N. 7, LA CASTILLE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2335139) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335139 - Publication au BOPI 2007-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières.