Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES HATTES
GUY SAGET SA

Numéro de dépôt :
94524218
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
03/06/2014

Présentation de la marque CUVEE DES HATTES

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CUVEE DES HATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) RN7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2264685) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET STE ANONYME domicilié(e) RN7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2264685) - 58150 - France.

La marque CUVEE DES HATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES HATTES est expirée depuis le 3 juin 2014.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , LES CHARMILLERES , JEAN LOUIS GARNIER


GUY SAGET SA - RN7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2264685) - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET STE ANONYME - RN7 LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2264685) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264685 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières