CUVEE DES HATTES
Présentation de la marque CUVEE DES HATTES
Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CUVEE DES HATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES HATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES HATTES est expirée depuis le 3 juin 2014.
GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264685 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08