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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET
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CRU DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRU DU ROY
GUY SAGET (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1711527
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque CRU DU ROY

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CRU DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N.7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2201710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) domicilié(e) (dossier no 2201710) - France.

La marque CRU DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRU DU ROY est expirée depuis le 5 juillet 2011.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES , JEAN LOUIS GARNIER


GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) - R.N.7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2201710) - France - SIREN 304890817


GUY SAGET (SOCIETE ANONYME) - (dossier no 2201710) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201710 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

- Vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.)