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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET
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CHARLES DUCROT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DUCROT
GUY SAGET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93491978
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
26/09/2013

Présentation de la marque CHARLES DUCROT

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CHARLES DUCROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY SAGET domicilié(e) R.N. 7, Lieu dit LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2249969) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET, SOCIETE ANONYME domicilié(e) R.N. 7, Lieu dit LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2249969) - 58150 - France.

La marque CHARLES DUCROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DUCROT est expirée depuis le 26 septembre 2013.

GUY SAGET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME VITICOLE , JEAN ROBLIN , LES TENANCEAUX , L'AUMONIERE , LA CHANDELIERE , MARQUIS DE MARILLY , LES AUBEPINES , CRU DU ROY , CUVEE DES HATTES , LES CHARMILLERES


GUY SAGET, SOCIETE ANONYME - R.N. 7, Lieu dit LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2249969) - 58150 - France - SIREN 304890817


GUY SAGET, SOCIETE ANONYME - R.N. 7, Lieu dit LA CASTILLE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2249969) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249969 - Publication au BOPI 2003-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

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